Joëlle GUILLAUME - Portraits animaliers pastelliste - aquarelliste - siret 433 220 282 00027

Votre panier est vide

chat

chat

Maine coon

Maine coon

Loup

Loup

Boxer

Boxer

cheval

cheval

Chat tigré

Chat tigré

  • Panier  
  • Votre compte
  • Page d'accueil
  • Galeries
  • Pas-A-Pas
  • Boutique
  • Expositions/Stages
  • Annuaire
  • Contact
  • Liens
  • Livre d'or
  • Sondages
  • Presse

Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente en ligne résument les clauses du contrat passé que le client passe avec le site de e-commerce. Celui-ci les propose à ses clients qui les acceptent avant de passer commande. Elles doivent donc être cohérentes avec l'activité du site Internet qu'elles régissent. Et par ailleurs, elles doivent aussi se conformer à un certain nombre de règles imposées par la loi, notamment la loi Hamon entrée en vigueur le 14 juin 2014.

Site : joelle-guillaume.com
Siège social 31 Rue Jacques Reverseaux 17300 ROCHEFORT  

 
 

N° de téléphone 06 70 90 11 02 ; Adresse du courrier électronique guillaumejoelle@orange.fr
Siret 489 727 339 00017 Ape : 913E Organisation Associative nca

Conditions générales de vente des produits vendus sur www.joelle-guillaume.com

Date de dernière mise à jour 05/08/2015 

Article 1 - Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société www.joelle-guillaume@com d'Aquarelles Originales. 

Article 2 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et frais de traitement et d'expédition inclus. 

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.  

La société www.joelle-guillaume.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. 

Les produits demeurent la propriété de la société www.joelle-guillaume.com jusqu'au paiement complet du prix.  

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés. 

Article 3 - Commandes

Vous pouvez passer commande : www.joelle-guillaume.com

Détailler les modalités choisies, par exemple :  

  • Sur Internet : www.joelle-guillaume.com
  •  

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  

La société www.joelle-guillaume.com se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 

Article 4 - Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet www.joelle-guillaume.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.  

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. 

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.  

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.  

Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande. 

Article 5 - Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.  

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé de paiement offert sur le site. 

Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande. En cas de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités. 

 

Article 6 - Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site www.joelle-guillaume.com et dans la limite des stocks disponibles.

Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.  

En outre, le site Internet www.joelle-guillaume.com n'a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société www.joelle-guillaume.com se réserve le droit de refuser des commandes. 

Article 7 - Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. 

En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.  

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation. 

En cas de livraisons par transporteur, la société www.joelle-guillaume.com ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous. 

Article 8 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société www.joelle-guillaume.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 

Par ailleurs, la société www.joelle-guillaume.com ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. 

Enfin la responsabilité de la société www.joelle-guillaume.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 

Article 9 - Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 

Article 10 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.joelle-guillaume.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société www.joelle-guillaume.com

Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société www.joelle-guillaume.com  

Article 11 - Données personnelles

La société www.joelle-guillaume.com se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.  

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.  

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.  

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet. 

Article 12 - Archivage Preuve

La société www.joelle-guillaume.com archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.  

Les registres informatisés de la société www.joelle-guillaume.com seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. 

 

Réseaux Sociaux
Accueil
  • Présentation
  • Coordonnées
  • Presse
    • Le Littoral
    • Sud-Ouest
  • Pas-A-Pas
Expositions/Stages à venir
Aucun évènement à afficher.
Agenda
  • Expositions/Stages
Boutique
  • Chats & Chiens
Dernières photos
  • Troglodyte féérique
  • chat noir - vendu
  • chat tricolore
  • Colibri - vendu
  • Chat des forets Norvégiennes
  • chat noir et blanc
  • chat yeux verts
  • chat noir et blanc
  • chat noir
Espace membre
Login
Mot de passe
Créer un compte | Mot de passe perdu ?
Newsletter
E-mail
Annuaire
  • Les associations amies
  • Sites recommandés
Galeries
  • Chats, Chiens à l'aquarelle
  • Chevaux - Pastel - Aquarelle
  • Oiseaux - Aquarelle - pastel
  • Chats au Pastel
  • Chiens au pastel
  • Autres animaux - Aquarelle - Pastel
Liens
  • Liens
Livre d'or
    • Jourdain chantal Le 14/01/2018
    Mille mercis pour le portrait de joy , c'est bien elle ...il est magnifique Cordialement CJourdain
    • Laprévote Nathalie Le 17/03/2016
    J’aime beaucoup votre travail...Des aquarelles très poétiques et délicates. Bravo.
    • gerard Le 22/05/2015
    TU ME FAIS TOUJOURS REVER BEAU TRAVAIL SUR LES ANIMAUX
    • henry serge Le 13/02/2015
    tu nous fais toujours de belles toiles, continue de nous faire rêver. Serge

Tous les messages

Derniers commentaires
Formulaires de contact
  • Laissez moi votre message
Sondage

Comment trouvez-vous mon site ?

Comment trouvez-vous mon site ?
Presse
  • Le Littoral
  • Sud-Ouest
Panier

Votre panier est vide

  • Mentions légales
  • Conditions générales d'utilisation
  • Conditions générales de vente
E-mail

Copyright © joelle-guillaume.com